8 résultats

• 

  Page Le service Commerces et Artisanat Vous avez un commerce à Épinay-sur-Seine ou souhaitez en ouvrir un ? Local, immatriculation, travaux... la Ville et ses partenaires vous accompagnent dans toutes vos démarches.

• 

  Page Mes démarches Autorisations d’occupation du domaine public pour travaux https://www.epinay-sur-seine.fr/autorisations-doccupation-du-domaine-public-pour-travaux/

• 

  Page Autorisations d’occupation du domaine public pour travaux C’est l’Établissement Public Territorial Plaine Commune qui gère l’espace public des communes. Vous devez demander une autorisation pour Des travaux nécessitant une autorisation : aménagement d’entrée charretière auvent, banne, store enseigne sur la voie publique ouverture de tranchée terrasse fermée… L'occupation du domaine public dans le cadre des travaux suivants : pose d’un échafaudage câbles […]

• 

  Page Construire et rénover Vous envisagez de construire, agrandir ou rénover votre maison, appartement ou local commercial ? Avant de débuter les travaux, certaines règles d’urbanisme doivent impérativement être respectées.

• 

  Page 2016-2030 : deuxième programme de rénovation urbaine La Ville poursuit le programme de renouvellement du Centre-ville, avec un accent particulier sur l’esplanade de l’Hôtel de Ville.Grâce aux travaux menés lors du premier programme — logements, équipements collectifs, commerces, espaces publics — le Centre-ville est devenu plus attractif et plus accessible aux Spinassiens. Aujourd’hui, de nouveaux objectifs sont fixés pour parachever cette […]

• 

  Page Mes démarches en tant que commerçant/entrepreneur […] ville. Pour les accompagner dans leurs projets, la Ville met à disposition plusieurs démarches : demande d’autorisation pour l’installation d’enseigne publicitaire, occupation du domaine public pour vos travaux ou votre activité, déclaration de débit de boisson, ainsi que la consultation du règlement local de publicité intercommunal (RLPi). Ces dispositifs visent à faciliter vos initiatives […]

• 

  Page Obtenir un permis de louer Qu’est-ce que c’est ? Le permis de louer constitue un levier utile pour les propriétaires. Il leur permet de suivre l’état de leur bien, d’anticiper les travaux nécessaires et de valoriser durablement leur patrimoine. Ce dispositif offre un double avantage. Il garantit des logements sûrs pour les locataires tout en protégeant l’investissement des propriétaires. Quand et […]
• Page La reconversion des anciens Laboratoires Éclair Le démarrage des travaux