Les poules

Les poules et autres volailles de basse-cour séduisent de plus en plus de particuliers. Toutefois, leur détention n’est pas sans conséquence pour la santé publique, le voisinage et le bien-être animal. Afin de garantir la sécurité de tous, la Ville d’Épinay-sur-Seine vous informe sur les bonnes pratiques, la réglementation en vigueur et les démarches à effectuer.

Grippe aviaire : ce qu’il faut savoir

L’influenza aviaire, communément appelée grippe aviaire, est une maladie virale très contagieuse chez les oiseaux sauvages et domestiques. Elle peut, bien que rarement, se transmettre à l’être humain avec des conséquences graves.

En cas d’alerte, des mesures strictes de prévention et d’hygiène doivent être appliquées, notamment par les particuliers détenant des volailles.
Plus d’infos sur la prévention : agriculture.gouv.fr – Influenza aviaire

Quelles sont les mesures de biosécurité à appliquer ?

Les détenteurs de volailles doivent :

• Exercer une surveillance quotidienne de leurs oiseaux,

• Éviter tout contact avec les volailles issues d’un élevage professionnel,

• Limiter l’accès à la basse-cour aux seules personnes nécessaires à son entretien,

• Protéger les aliments et l’eau des oiseaux sauvages,

Signaler toute mortalité ou comportement anormal à un vétérinaire ou à la DDPP (Direction départementale de la protection des populations).

Déclaration obligatoire de détention de volailles

Toute personne détenant des volailles ou oiseaux captifs à des fins non commerciales doit en informer la mairie. Cette déclaration permet d’assurer une veille sanitaire efficace en cas d’épidémie.

Comment déclarer ?
Envoyez un message à hygiene@epinay-sur-seine.fr avec :

• Nom et prénom

• Adresse postale

• Téléphone et e-mail

• Nombre et espèce de volailles détenues

Vos données sont confidentielles (conformément à la loi Informatique et Libertés).

Plus d’infos sur la déclaration :
Déclarer la détention de volailles – mesdemarches.agriculture.gouv.fr

Rappel : les poules, oui… mais dans le respect de tous

L’installation d’un poulailler est soumise à des règles d’hygiène, de sécurité et de salubrité, notamment si vous vivez en immeuble collectif.

Selon l’article R1331-54 du décret n°2023-695 du 29 juillet 2023 :

Il est interdit d’élever des animaux dans les parties communes ou abords d’habitations s’ils présentent un danger, une gêne, ou un risque sanitaire.
Les installations (clapiers, poulaillers, pigeonniers) doivent être maintenues propres, désinfectées et désinsectisées. Les fumiers doivent être évacués régulièrement pour éviter toute nuisance.

Attention également aux nuisances sonores : le chant du coq peut rapidement devenir une gêne pour le voisinage. Une bonne entente passe aussi par le respect de la tranquillité de chacun.
Plus d’infos : service-public.fr – Nuisances sonores de voisinage

Installer un poulailler : démarches à suivre

Avant d’installer un espace dédié à vos volailles, prenez contact avec la Direction de l’urbanisme de la Ville pour vérifier les règles applicables dans votre secteur et obtenir les éventuelles autorisations nécessaires.

Une question ? Un signalement ?

Contactez le service Hygiène et Salubrité de la Ville :
hygiene@epinay-sur-seine.fr
01 49 71 98 81