Accueil>Mentions légales et crédits

Plan de la ville

Le Cygne d'Enghien
Gros Buisson
Orgemont
Centre-ville
Les Écondeaux
LA SOURCE-LES PRESLES
Les Mobiles-La Briche-Les Béatus-Blumenthal

Sites partenaires

Mentions légales et crédits

Traitement des données personnelles

La Ville d'Épinay-sur-Seine s'appuie sur l'expertise d'un correspondant informatique et libertés (CIL) pour protéger les données à caractère personnel qu'elle a vocation à traiter (art. 22 – III de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, dite loi 'Informatiques et Libertés').

Conformément à la délibération de la CNIL n°2006-138 (dispense n°7), et sous réserve d'être conformes aux dispositions de cette norme de référence, les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d'information et de communication externe sont dispensés de formalité préalable. Elle s'applique au site internet epinay-sur-seine.fr et aux fichiers de contacts constitués par son biais.

Aucune information personnelle n'est collectée à l'insu de l'internaute. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse électronique ou d'un numéro de téléphone portable lors du dépôt d'un mél via un formulaire.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. La Ville d'Épinay-sur-Seine conserve de manière confidentielle les méls. Elle n'utilise pas de procédés de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée. Ces droits peuvent être exercés sur place sur simple demande écrite :

  • Par mél à l'attention de la Direction de la Communication.
  • Par adresse postale :
    Hôtel de ville
    Direction de la Communication
    1-3, rue Quétigny
    93800 Épinay-sur-Seine

Gestion éditoriale du site epinay-sur-seine.fr

La Direction de la Communication de la Ville d'Épinay-sur-Seine assure l'animation éditoriale et les mises à jour du site epinay-sur-seine.fr en liaison avec l'ensemble des directions de la Ville.

Le contenu de ce site internet est protégé par des droits d'auteur et de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte à ces droits se rend coupable du délit de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et est passible des sanctions pénales prévues par la loi (emprisonnement de deux ans et 150 000 € d'amende).
Toute utilisation des logos de la ville, des photos, des vidéos, des visuels ou des textes est interdite sauf autorisation écrite du directeur de la publication.

Les liens hypertextes mentionnés sur certaines pages du présent site et pointant vers le contenu de sites externes n'engagent en aucun cas la responsabilité de la Ville d'Épinay-sur-Seine.
Toute utilisation de liens vers le site de la Ville d'Épinay-sur-Seine ne pourra être faite sans autorisation expresse et préalable du directeur de la publication.

Directeur de la publication : Hervé Chevreau
Rédactrice en chef : Armelle Calippe
Photographies : Photothèque / Ville d’Épinay-sur-Seine
Vidéos : Vidéothèque / Ville d’Épinay-sur-Seine

Pour tous vos commentaires et remarques sur le site epinay-sur-seine.fr, vous pouvez contacter la Direction de la Communication :

Hôtel de ville
Direction de la Communication

1-3, rue Quétigny
93800 Épinay-sur-Seine
Tél. : 01 49 71 89 33
Par mél

Conception et réalisation du site epinay-sur-seine.fr

Réalisé par Com6 Interactive.

Outil de gestion de contenu open source Anan6, conçu spécifiquement pour les collectivités territoriales, dans le respect des normes d’accessibilité (RGAA).

Conformité des standards

Conformément à la loi du 11 février 2005 (dite "loi handicap"), notre site est conforme à la norme WAI ainsi qu'aux normes XHTML 1.0 du W3C (World Wide Web Consortium).

Site conforme à la norme XHTML 1.0 Site conforme à la norme WAI